UNIVERSITE DE MONTPELLIER I
FACULTE DE DROIT
Droit Civil, 1ère année de droit (L1) 2009-2010
Les personnes, la famille
Volume I Les personnes physiques
D. Mainguy
Professeur à la faculté de droit de Montpellier,
Directeur du Centre de droit de la consommation et du marché
Illustration de Lucien Solanet, « Le Droit s'amuse », Les éditions des Arceaux, 1958. : E. Morin,
éminent professeur à la faculté de Droit de Montpellier ici croqué avait publié en 1938 un ouvrage
resté célèbre : La révolte des faits contre le Code.
Cours de Droit Civil, 1ère année Gr. A. - Pr. D. Mainguy - Les personnes, la famille - 2009-2010 2
DROIT DES PERSONNES ET DE LA FAMILLE
Présentation introductive
Après l'introduction générale à l'étude du droit vient le temps de l'étude, plus
technique, des règles du droit privé, les premières.
Celle-ci débute en première année et s'achève, en 4ème année, ou en 5ème,...
ou jamais, pour certains.
La première année de droit est, essentiellement, une année de découverte,
découverte de la faculté, découverte des études supérieures, découverte de la
matière...
C'est la raison pour laquelle, à la Faculté de droit de Montpellier, nous avons
choisi d'étudier le droit des personnes et le droit de la famille¸ matières plus
aisément accessibles que d'autres, comme le droit des obligations (2ème année), le
droit des biens ou des contrats (3ème année), des sûretés, des régimes matrimoniaux
ou des successions (4ème année).
Cette progression sera étayée par un cours polycopié, diffusé en ligne.
Chacun de ces polycopiés (il y en aura vraisemblablement six) sera présenté au fur et
à mesure de l'avancée du cours, sous un format pdf.
En termes de méthode, si les personnes reçoivent une certaine considération
dans le Code civil, il n'en est pas de même de la famille, traitée dans le Livre I du
Code civil, avec les personnes. Il est vrai que les liens entre les deux institutions sont
très étroits : la famille est un groupement de personnes, le groupement de personnes
par excellence (avec d'autres, comme l'association, la société) qui développe ses
propres intérêts, l'intérêt de la famille, susceptible de transcender la somme des
intérêts des personnes qui la composent.
L'importance de la famille se manifeste sur divers plans. Social en premier
lieu, le corps de règles du Code civil étant assisté d'un Code de l'Action sociale et de
la famille (CASF) en matière de protection de l'enfance, d'aides sociale, ou bien