Code électorale - Angelo Duroc - Wattpad

Code électorale

Reads 3
Votes 0
Parts 1

Reads 3
Votes 0
Parts 1

amende code condamné vote

Une personne, y compris un fonctionnaire électoral, qui, lors d'une élection à une charge fédérale, -	 Intimide, menace ou contraint sciemment et volontairement, ou tente d'intimider, de menacer ou de contraindre toute personne pour -
-	S'inscrire pour voter, voter ou tenter de s'inscrire ou de voter;
Sera condamné à une amende conformément au titre 18 (les amendes seront versées au fonds général du Trésor, recettes diverses (conformément à l'article 3302 du titre 31), nonobstant toute autre loi), ou emprisonné pas plus de 5 ans, ou les deux .All Rights Reserved

amende code condamné vote

Table of contents

Lois contre le fraude électorale
Mon, Apr 19, 2021

1 part

Lois contre le fraude électorale
Mon, Apr 19, 2021

Sign up to add Code électorale to your library and receive updates

or

Content Guidelines

You may also like

Soumise by Miloux66

Je suis responsable de ce que j'écris pas de ce que vous lisez !! Attention ! Cette fiction contient des scènes sexuelles et/ou violentes !! Je m'appelle Marie j'ai 19 ans. Un soir, tout va basculer.. Je suis kidnappée par un proxénète..

Petit ami et Compagnie - Partie 2 (Terminée) by MaevaAndStories

/!\ SPOILER ALERTE : LIRE LA PREMIERE PARTIE AVANT /!\ Après quelques rencontres loufoques, Annabelle a fini par trouver son Alexander en la personne de Jales, son nouveau voisin. Seulement s'il y a bien quelque chose à quoi elle ne s'attendait pas, c'était de tomber sous le charme d'un veuf qui n'a pas fait son deuil. Pas facile de vivre avec un homme qui recule plus qu'il n'avance. Épuisée, Anna se demande ce qu'elle devrait faire. Fuir Jales et ignorer les sentiments qu'elle lui porte ? Ou bien se battre pour sauver leur potentiel couple ? Le choix est plutôt difficile, d'autant plus qu'elle sait qu'elle risque d'y laisser plus que quelques plûmes. Et ce n'est malheureusement pas le seul problème de la sage-femme ! Car Annabelle doit gérer avec ses maladresses habituelles, un boulot épuisant, une famille spéciale et une ancienne connaissance revenue à la vie...

Le contrat // kylian Mbappé by Mbappeeee

Son objectif en signant ce contrat montrer au monde entier qu'elle a tourné la page de sa précédente histoire d'amour avec le célèbre Maluma que tout le monde lui envier. Mais comment oublié une histoire qui l'a tant marqué. Lui ne voulait pas signer ce contrat. Mais en apprenant que la femme qu'il aime depuis l'adolescent était en couple avec une autre personne que lui, il a pété un câble. Ça seule solution était de signer se foutu contrat. Entre jalousies, disputes, quiproquos etc........ réussiront- ils à jouer la comédie ? Réussiront-ils à se supporter ........ ? Une seule condition personne ne doit savoir l'existence de ce contrat tout le monde doit croire qu'ils sont fous amoureux l'un de l'autre. Tous les opposent mais une chose les relit ce fameux contrat.

Petit ami et Compagnie - Partie 1 (Terminée) by MaevaAndStories

À un mois de Noël, la pétillante mais quelque peu poissarde Annabelle Stewart est piégée. Pourquoi ? Car au mariage de son cousin, elle s'est inventé un petit ami, Alexander, et que ce dernier est invité au repas de Noël qu'organisent ses parents. Pire encore ! Il paraît que Derek Jones, un client de son père est convié à la petite fête... Opération Alexander lancée, Annabelle enchaîne les rendez-vous et les déceptions. En effet, quand il ne s'agit pas d'homme trop imbu de leur personne ou retournant avec leur ex, on tente de l'entraîner dans de drôles de magouilles. Pourtant, à force de persévérance et d'histoires bizarres, elle trouve enfin celui qui accepte sa demande. Soulagée ? Pas vraiment. Car les choses se compliquent.

Fenêtre avec vue by CTrebert

Irène Manoukian est une jeune femme banale. De son point de vue. Abonnée aux histoires sans lendemain et au second rôle auprès de son amie Louisa qu'elle adore, elle mène une existence tranquille. Qui lui va. Qui lui va vraiment ? La réponse ne lui apparait pas immédiatement. Il va lui falloir un peu d'aide : une fenêtre avec vue, un voisin envahissant, un traitre de chat, une meilleure amie, une ennemie jurée, un espion arrogant et un rien de conflit au travail... Les titres des chapitres sont librement inspirés de titres de films récents ou non... ;-) Certaines injures et mots malpolis (voire très malpolis) sont en italien... A vous de voir si vous voulez savoir ce qu'ils veulent dire... ;-) Question prononciation "Dai" se dit "Daï" et "Che" se dit "qué"... © Tous Droits Réservés

SeNs by Miss_bbS

X contenus adultes x Ahmed roi Talya une pauvre fille qui a commit l irréparable

Pélagie aussi ! by CTrebert

Pélagie est une fille énergique et protectrice. Très protectrice ! Surtout quand il s'agit de sa meilleure amie pour la vie, Clothilde. Alors quand Clo se trouve en danger à cause de son cœur d'artichaut, elle n'hésite pas une seconde. Elle fonce ! Sauf que cette fois, ce ne sera pas sans conséquence sur sa vie personnelle, qu'elle apprécie pourtant telle qu'elle est. Il suffit de changer un ingrédient dans une recette pour que tout aille de travers. Et dans la vie de Pélagie, cet ingrédient s'appelle Faust... Une histoire d'amour et de neige, une romance de noël pleine d'humour... Enfin, j'espère...

Blanche-Neige Online by AngelicaLiny

Le site "Pomme-d'amour.com" réalise vos voeux et Blanche n'a rien à perdre... depuis qu'elle a été trahie par sa meilleure amie. Une princesse peut-elle s'en sortir avec pour seules armes : sa répartie et son téléphone ? Entrez dans le Paris de la mode et suivez une Blanche-Neige qui ne s'en laisse pas compter, une sorcière loufoque et des nains plutôt innatendus. Romance. Histoire complète

Alliance explosive 1 (Terminée) by MaevaAndStories

La vie de Nikki n'est pas des plus faciles. Étudiante en dernière année de commerce, la jeune femme additionne les petits boulots pour financer ses études. Alors le jour où elle candidate chez Hutson Company pour un stage qui validera son diplôme, elle se doute que ce qui l'attend ne sera pas une partie de plaisir. En effet, Huston Company est l'agence de marketing la plus en vogue à Boston et par conséquent, le personnel est intransigeant. Seulement ce que n'avait pas prévu Nikki, c'était de se retrouver à devoir faire équipe avec un certain Landon Hutson. Détestable personnage grossier et imbu de sa personne, il s'agit du fils du patron et accessoirement, le futur PDG de la boite. Fort heureusement, en tant qu'aînée d'une fratrie de trois garçons, elle sait mater les gros chats. Oui, mais et si ce gros chat menaçait de détruire sa carrière ? Décidément, cette alliance s'annonce explosive...

Mira Tome 2 by Essie0592

ceci est le Tome 2 de Mira

You may also like

Slide 1 of 10

Petit ami et Compagnie - Partie 2 (Terminée) cover

Le contrat // kylian Mbappé cover

Petit ami et Compagnie - Partie 1 (Terminée) cover

Fenêtre avec vue cover

Pélagie aussi ! cover

Blanche-Neige Online cover

Alliance explosive 1 (Terminée) cover

Mira Tome 2 cover

Soumise

Je suis responsable de ce que j'écris pas de ce que vous lisez !! Attention ! Cette fiction contient des scènes sexuelles et/ou violentes !! Je m'appelle Marie j'ai 19 ans. Un soir, tout va basculer.. Je suis kidnappée par un proxénète..