Plan du travail
Introduction
Romano germanique
Evolution du droit romano-germanique
La période romaine
La période du moyen Age
La période des codifications
Les sources du droit romano-germanique
La loi (codification) comme source principale du droit romano-germanique
La jurisprudence en droit romano-germanique
Structure et caractéristique du droit romano-germanique
Division du droit public et du droit privé
L’interprétation de la règle de droit par les juges
Leur fondement comme caractéristique
Hiérarchie des normes
La conception philosophique du droit romano germanique
L’influence du droit romano-germanique sur le continent européen
a) la justice
b) les juridictions
Les différents types de droit romano-germanique
a) Napoléonien
b) Allemand : Allemagne
c) Influence Napoléonienne à germaniste
d) Influence germaniste à napoléonienne
Conclusion
Bibliographie
Introduction
D’une manière générale, le droit se définit comme un ensemble de règles qui régissent la vie en communauté. Il se divise en deux grandes branches d’une part le droit objectif qui est un ensemble de règles obligatoires et permanentes ayant des caractères contraignants qui gouvernent la vie sociale dont l’inobservation entraine des sanctions ; d’autre part subjectif, qui est l’ensemble des prérogatives attribuées à un individu, reconnues par le droit objectif. Dans les sociétés modernes chaque pays adopte son système juridique qui renvoie généralement à trois grandes familles de droit. Ces familles en effet, dominaient le monde contemporain à savoir la famille Romano-germanique, Common Law et la famille du droit socialiste. La famille qui nous intéresse ici, c’est celle de la romano-germanique.
La famille Romano-germanique est celle dans laquelle se range le droit français, le droit haïtien, le droit belge etc. Elle englobe généralement quelques pays du continent européen surtout les pays francophones (sauf les pays socialistes) et ceux de l’Amérique latine qui sont pour la plupart colonisé par la France. Autrement dit, Elle regroupe les pays dans lesquels la science du droit s’est formée sur la base du droit romain, mais le contenu du droit est un amalgame de solutions romaines et germaniques. Même si les règles du droit sont différentes dans les divers pays appartenant cette famille mais leur contenu, leur caractéristique, leur contenu sont les même. Dans ces pays, on classe les règles dans les mêmes catégories et on emploie les mêmes lexiques juridiques.
En effet, les visions du droit des différentes familles juridiques sont différentes, que ce soit la famille Romano-germanique, le Common Law ou la famille socialiste. Toutefois Cela dépendrait des perspectives idéologiques de la société en question. C’est ce qui se fait que de grandes différences continueront encore à opposer les pays de tradition romaniste aux autres familles de droit. Ainsi, la classification et concepts utilisés du système Romano-germanique demeurent différents des autres systèmes. En fait, cela nous amène à nous poser les questions suivantes : En quoi consiste la vision de la famille Romano-germanique? Autrement dit, sur quoi se baserait-on pour différencier la famille du Droit Romano-germanique aux autres systèmes ? Dans le cadre de ce travail, nous tacherons de montrer le droit romano germanique et son évolution, ses sources, sa structuration et ses caractéristiques, sa conception philosophique, son influence ainsi que les types de ce droit.
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La vision du droit Romano -Germanique
Non-Fiction« Sur toutes les latitudes du monde elle semble s’affirmer, la famille de droit romano-germanique semble vouloir répondre à toutes les questions de droits dans une certaine mesure. En définitive faite valoir la vision de cette famille de droit d’or...
