𝐄𝐍 𝐂𝐎𝐔𝐑𝐒
𝐴𝑀𝑁𝐸́𝑆𝐼𝐸 (𝑟𝑜𝑚𝑎𝑛𝑐𝑒 𝑝𝑠𝑦𝑐ℎ𝑜𝑙𝑜𝑔𝑖𝑞𝑢𝑒)
« Selon les articles L335-2 et L335-3 du Code de la propriété intellectuelle, le tribunal correctionnel peut prononcer des sanctions grave : 3 ans d'emprisonnement ; 300 000 euros d'amende. Si le délit est réaliser en groupe : 5 ans d'emprisonnement, 500 000 euros d'amende. »
𝐌𝐞𝐬 𝐫𝐞́𝐬𝐞𝐚𝐮𝐱
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liamcortez_
Aug 22, 2024 02:22PM
Coucou guyssssJe viens d’atterrir à Bali après 21 heures de vol pitié j’en pouvais plus. Je préparais la rentrée et mon voyage avec ma maman donc je n’ai pas poster le chapitre la semaine dernière...View all Conversations