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par coplumes_

par @coplumes_

Bonjour à vous chers Plumeaux et Plumettes, vous vous apprêtez à lire un récit de romance écrit à deux. Nous vous prévenons donc que chaque personnages et points de vue seront différents.

Mooki_le_poulpe alias "J" écrit le point de vue de Zackarie

@aspiruine alias "H" écrit le point de vue de Carmel

Ce récit nous tient beaucoup à cœur alors nous vous prions de ne point plagier (et histoire de bien refroidir ceux qui envisage réellement cela voici un p'tit article du Code de la propriété intellectuelle - ) :

(Dernière modification le 23 décembre 2018 - Document généré le 04 janvier 2019
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Code de la propriété intellectuelle
Partie législative
Première partie : La propriété littéraire et artistique
Livre Ier : Le droit d'auteur
Titre Ier : Objet du droit d'auteur

Chapitre Ier : Nature du droit d'auteur
Article L111-1
L'auteur d'une oeuvre de l'esprit jouit sur cette oeuvre, du seul fait de sa création, d'un droit de propriété
incorporelle exclusif et opposable à tous.
Ce droit comporte des attributs d'ordre intellectuel et moral ainsi que des attributs d'ordre patrimonial, qui
sont déterminés par les livres Ier et III du présent code.
L'existence ou la conclusion d'un contrat de louage d'ouvrage ou de service par l'auteur d'une oeuvre de
l'esprit n'emporte pas dérogation à la jouissance du droit reconnu par le premier alinéa, sous réserve des
exceptions prévues par le présent code. Sous les mêmes réserves, il n'est pas non plus dérogé à la jouissance
de ce même droit lorsque l'auteur de l'oeuvre de l'esprit est un agent de l'Etat, d'une collectivité territoriale,
d'un établissement public à caractère administratif, d'une autorité administrative indépendante dotée de la
personnalité morale ou de la Banque de France.
Les dispositions des articles L. 121-7-1 et L. 131-3-1 à L. 131-3-3 ne s'appliquent pas aux agents auteurs
d'oeuvres dont la divulgation n'est soumise, en vertu de leur statut ou des règles qui régissent leurs fonctions,
à aucun contrôle préalable de l'autorité hiérarchique.
Article L111-2
L'oeuvre est réputée créée, indépendamment de toute divulgation publique, du seul fait de la réalisation,
même inachevée, de la conception de l'auteur.

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Sur ce bonne lecture même si vous avez surement oublier de lire cette partie législative !

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