Si j'avais su que ça allait se passer comme ça, je n'aurais pas signalé mon viol. - Victime anonyme
Le procès est un processus vraiment épuisant et difficile.
Aussi, il est difficile d'en trouver beaucoup d'informations, aussi, si ce chapitre est moins détaillé et plus court, c'est pour ça.
Généralement, les victimes ne gagnent pas le procès, car le juge a plus tendance à croire l'homme, bien qu'il ment.
Aussi, les femmes n'ont pas de preuves. Mais dans ma tête (Anna) juste le fait de signalé un viol est une preuve, car qui est-ce qui dirait ça pour s'amuser?!Alors, voici, entre autre, comment se déroule se le procès.
Il y a d'abord la plainte, que vous le croyez ou non, cela fait parti du procès, d'une certaine façon.
Alors, pour porter plainte, vous pouvez vous rendre au commissariat, au poste de police ou à la gendarmerie. Vous pouvez aussi écrire au procureur de la République. Ou encore contacter la plateforme mise en place par le gouvernement pour ces cas. (Évidemment, ça concerne la France de ce cas.)Le procureur pourra ensuite décider de plusieurs choses :
1-Il peut décider de classer sans suite, parfois avant d'avoir fait une enquête.
2-Il peut diligenter une enquête préliminaire
3-Il peut demander l'ouverture d'une information judiciaire
4-Il peut décider d'une alternative aux poursuites, après avoir rappelé l'agresseur à la loi.1. Classement sans suite
En France, 80% des plaintes sont classées sans suite.
Si c'est votre cas, vous pouvez déposer une plainte avec constitution civile auprès du Doyen des juges d'instruction du Tribunal de Grande Instance,il est préférable de prendre un•e avocat•e dans cette situation.2. Enquête préliminaire
Dans ce cas, vous devrez souvent intervenir. Vous verrez un psychiatre ou un psychologue, serez auditionné après votre dépôt de plainte et serez de nombreuses fois confronté à l'agresseur.
La confrontation consiste à comparer vos faits avec les siens.
Durant les auditions, vous n'aurez pas le droit d'avoir un avocat. Lors de la confrontation, oui.
À la fin de l'enquête, le procureur doit décider s'il lance des poursuites contre l'agresseur. Vous n'aurez accès aux procès verbaux qu'après la décision du procureur.
Si ce dernier décide qu'il y a suffisamment d'éléments en charge, il peut ouvrir une information judiciaire et confié le reste de l'enquête à un juge d'instruction.3. L'information judiciaire
Pour se faire, vous devrez adresser une nouvelle plainte avec constitution de partie civile au Doyen des juges d'instruction du Tribunal de Grande Instance. Il faudra verser une somme d'argent pour couvrir les frais de la procédure. Si vous avez droit à l'aide juridictionnelle, vous êtes dispensé du paiement.
Il est recommandé d'avoir un avocat lors de l'instruction, préférablement compétent et investi dans votre dossier.
Il faut savoir qu'une instruction peut durer en moyenne 3 ans.
Le juge d'instruction est une juge indépendant, qui mène une enquête appelée "instruction".
Lorsqu'il estime que l'enquête est finie, il écrit à toutes les parties pour indiquer qu'il met en œuvre "l'article 175 du Code de procédure pénale."
Ça signifie que l'agresseur et la victime ont 3 mois pour faire des observations sur les éventuels manquements de l'instruction et donc demander des actes supplémentaires.
Ensuite, ils ont un mois pour répondre aux réquisitions du procureur.Ça, c'est juste ce qui se passe. Ce n'est pas comment ça se passe. Pour plus d'info, je vous conseille d'aller jeter un coup d'œil à http://prendreledroit.org/ce-que-dit-le-droit/procedure-penale-de-la-plainte-au-proces/
Toutes mes infos ont été trouvés là-dessus. Ce site vous expliquera aussi comment se déroule le procès, avec plus de détails.
Tout ça pour dire que ce n'est pas une des phases les plus amusantes dans la vie d'une victime, car ça peut durer quelques années, elle sera souvent confrontée à son agresseur et n'a pas beaucoup de chance de gagner. Quoi qu'il arrive, si vous êtes en plein procès, je vous souhaite du courage et de la chance! Vous méritez de gagner!! Je vous trouve admirablement courageuses•x.
Bon courage!