Article L122-4
Toute représentation ou reproduction intégrale ou partielle faite sans le consentement de l'auteur ou de ses ayants droit ou ayants cause est illicite. Il en est de même pour la traduction, l'adaptation ou la transformation, l'arrangement ou la reproduction par un art ou un procédé quelconque.
Article L335-2
Toutefois, le plagiat fait déjà l'objet d'une sanction pénale à travers le délit de contrefaçon, qui est puni par l'article L. 335-2 du Code de la propriété intellectuelle d'une peine de trois ans d'emprisonnement et 300 000 euros d'amende.
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AURA
FanfictionAura Green se fait battre par son père depuis plusieurs années maintenant, et elle n'arrive pas à sortir de ce cercle vicieux. Exton Campbell est un professeur de mathématiques, à qui tout réussi. Mais que va-t-il se passer lorsque la jeune femme...
